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Convocation du Conseil Municipal

Clavette, le 23 janvier 2020,

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames, Messieurs,

J’ai le plaisir de vous convier à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra :

Mardi 28 janvier 2020

A 20h30

A la Mairie

Lecture et approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal.

Ordre du jour:  

  1. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l’achat des fournitures de bureau de la Communauté d'Agglomération, de la ville et du Centre Communal d’Action Social (C.C.A.S.) de La Rochelle, des communes de Clavette, Croix-Chapeau, Montroy, Marsilly, Lagord, La Jarrie, Périgny, Puilboreau, Saint-Christophe, Saint-Vivien et le SIVOM de la Plaine d’Aunis : Autorisation de signer.

  1. Communauté d’Agglomération de La Rochelle – approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées sur le transfert de la compétence «Equipements Sportifs d’Intérêt Communautaire».

  1. Avenant n° 4 à la convention de projet n° CP 17 - 13 – 002 relative à la maîtrise foncière d’un ensemble visant la densification du centre bourg relative à la convention cadre n° CC 17 - 15-004 entre la commune de Clavette la Communauté d’Agglomération de La Rochelle (17) et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine : autorisation de signer.

  1. Indemnité du maire et des adjoints et tableau récapitulatif annexé.

Je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes cordiales salutations.

Madame le Maire,

Sylvie GUERRY-GAZEAU


Date de création : 18/04/2016 . 16:25

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