En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.
Vous êtes ici :   Accueil » Les Arrêtés Permanents
 

Structures

Rubriques

Calendrier

Sondage

Seriez-vous intéréssé(e) pour pratiquer une activité sportive sur votre commune ?

Visites

 301067 visiteurs

 11 visiteurs en ligne

Les Arrêtés Permanents

ARRETE N° 18-01-2019-05A : réglementant la circulation au droit des chantiers courants et lors des interventions d'urgence sur les routes communales ainsi que sur les routes départementales en agglomération

ARRETE N° 20-11-2017-48A : portant mesures particulières à l'égard des animaux errants

ARRETE N° 03-02-2017-07A : réglementant la vitesse, la circulation et le stationnement sur le territoire communal

ARRETE N° 01-02-2017-06A : réglementant l'installation des commerçants sur le marché de plein air Place du Pressoir

ARRETE N° 20-01-2017-04A : réglementation de la circulation au droit des chantiers courants et lors des interventions d'urgence sur les routes communales ainsi que sur les routes départementales en agglomération

ARRETE N° 09-09-2016-48A : réglementation de la circulation sur les chemins ruraux et les voies communales en limitant l'accès et la vitesse

ARRETE N° 01-09-2016-46A : déchets ménagers

ARRETE N° 23-11-2015-59A : interdiction du brûlage des déchets verts et ménagers

ARRETE N° 19-11-2015-57A : réglementation portant sur les dépôts sauvages

ARRETE N° 17-11-2015-56A : réglementation des nuisances sonores

ARRETE N° 17-11-2015-55A interdisant les captages d'eau non autorisés sur les bornes incendies communales


Date de création : 18/04/2016 . 16:39

En un clic

Nous contacter - Clavette Photos - Clavette
Nous contacter Photos
Nouveaux arrivants - Clavette Téléchargements - Clavette
Nouveaux arrivants Téléchargements

Lettre d'information

Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.

Avant de soumettre ce formulaire, veuillez lire et accepter les Mentions légales.

J'accepte :
Recopier le code :
182 Abonnés

Flash info !

Météo

Horaires des marées

 

Mairie de Clavette 17, rue du Grand Chemin 17220 Clavette

Tel : 05.46.35.81.57

Mentions légales et protection des données | Accessibilité