Dématérialisation des démarches d’Urbanisme
Depuis le 1er janvier 2022, que vous soyez professionnel ou particulier, déposez en ligne vos dossiers de demande d’urbanisme.
- Plus de déplacements, plus de papier et le suivi de votre dossier en temps réel.
- Rendez-vous sur demarches-urbanisme.agglo-larochelle.fr et laissez-vous guider !
Pour plus d’infos consultez le site de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
Dossier
Temps de travail dans le secteur privé
Vérifié le 27/11/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Travail à temps partiel
Aménagement du temps de travail
Heures supplémentaires, équivalence et astreintes
Questions ? Réponses !
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À quelles conditions un salarié peut-il cumuler plusieurs emplois ?
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Temps de pause du salarié dans l'entreprise : quelles sont les règles ?
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Le salarié qui s'habille sur le lieu de travail bénéficie-t-il de contreparties?
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Le temps de trajet du salarié donne-t-il droit à une compensation salariale ?
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Qu'est-ce qu'un complément d'heures pour le salarié à temps partiel ?
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Un salarié doit-il récupérer les heures qu'il n'a pas pu effectuer ?
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Comment faire pour passer à temps partiel dans le secteur privé ?
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L'employeur peut-il instaurer du travail à temps partiel dans l'entreprise ?
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L'employeur peut-il modifier les horaires du salarié à temps partiel ?
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Temps partiel : quelle incidence sur les droits à congés payés du salarié ?
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Qu'est-ce que le temps partiel annualisé pour raisons familiales ?
Et aussi
Et aussi
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Travail
Fiches pour vous aider à constituer vos dossiers d’urbanisme
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Abris de jardin
pdf | 1,89 Mo | 02 Août 2023
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Clôture
pdf | 651,22 Ko | 02 Août 2023
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Modification aspect extérieur
pdf | 1,33 Mo | 02 Août 2023
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Piscine
pdf | 1,75 Mo | 02 Août 2023
