Dématérialisation des démarches d’Urbanisme
Depuis le 1er janvier 2022, que vous soyez professionnel ou particulier, déposez en ligne vos dossiers de demande d’urbanisme.
- Plus de déplacements, plus de papier et le suivi de votre dossier en temps réel.
- Rendez-vous sur demarches-urbanisme.agglo-larochelle.fr et laissez-vous guider !
Pour plus d’infos consultez le site de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
Dossier
Voyage en avion
Vérifié le 12/07/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Pour voyager en avion, votre identité sera vérifiée. Vous êtes protégé en cas de surbooking, de vol retardé ou annulé. La compagnie aérienne est responsable si vos bagages sont perdus.
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
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Coronavirus (Covid-19) : quels sont vos droits en cas d'annulation d'un voyage ?
Institut national de la consommation (INC)
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Que faire en cas de faillite d'une compagnie aérienne ?
Institut national de la consommation (INC)
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Institut national de la consommation (INC)
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Liste des compagnies aériennes interdites en Europe
Ministère chargé des transports
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Prendre l'avion avec son animal de compagnie
Ministère chargé de l'environnement
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Droits des passagers aériens ou ferroviaires à mobilité réduite en Europe
Commission européenne
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Articles interdits en cabine et en soute
Ministère chargé des transports
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Guide pratique du voyage en avion, train
Institut national de la consommation (INC)
Fiches pour vous aider à constituer vos dossiers d’urbanisme
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Abris de jardin
pdf | 1,89 Mo | 02 Août 2023
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Clôture
pdf | 651,22 Ko | 02 Août 2023
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Modification aspect extérieur
pdf | 1,33 Mo | 02 Août 2023
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Piscine
pdf | 1,75 Mo | 02 Août 2023
