Dématérialisation des démarches d’Urbanisme
Depuis le 1er janvier 2022, que vous soyez professionnel ou particulier, déposez en ligne vos dossiers de demande d’urbanisme.
- Plus de déplacements, plus de papier et le suivi de votre dossier en temps réel.
- Rendez-vous sur demarches-urbanisme.agglo-larochelle.fr et laissez-vous guider !
Pour plus d’infos consultez le site de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
Fiche pratique
Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur : réglementation et contrôles
Vérifié le 27/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Les parcours acrobatiques en hauteur (PAH) et les activités d'accrobranche sont encadrés par des personnes diplômées. Des équipements de protection doivent être installés sur le parcours pour sécuriser la pratique. L'application des règles de sécurité est contrôlée par l’État.
Et aussi
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Loisirs
Pour en savoir plus
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Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
Fiches pour vous aider à constituer vos dossiers d’urbanisme
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Abris de jardin
pdf | 1,89 Mo | 02 Août 2023
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Clôture
pdf | 651,22 Ko | 02 Août 2023
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Modification aspect extérieur
pdf | 1,33 Mo | 02 Août 2023
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Piscine
pdf | 1,75 Mo | 02 Août 2023