Arrêté n°19-06-2024-022A : Fermeture temporaire du Chemin du Collège 21 juin 2024 Arrêté n°19-06-2024-022A : Fermeture temporaire du Chemin du Collège Lire la suite »
Arrêté n°20-06-2024-025A : Réglementant a circulation et le stationnement 1 Chemin des Oiseaux 21 juin 2024 Arrêté n°20-06-2024-025A : Réglementant a circulation et le stationnement 1 Chemin des Oiseaux Lire la suite »
Arrêté n°20-06-2024-023A : Réglementant la circulation et le stationnement 12 Chemin de la Cave 21 juin 2024 Arrêté n°20-06-2024-023A : Réglementant la circulation et le stationnement 12 Chemin de la Cave Lire la suite »
Arrêté n°19-06-2024-021A : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Grand Chemin « Lotissement Ohana » 19 juin 2024 Arrêté n°19-06-2024-021A : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Grand Chemin « Lotissement Ohana » Lire la suite »
Arrêté n°05-06-2024-019A : Utilisation du City Stade le 22 juin 2024 14 juin 2024 Arrêté n°05-06-2024-019A : Utilisation du City Stade le 22 juin 2024 Lire la suite »
Arrêté n°06-06-2024-020A : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Grand Chemin « Lotissement Ohana » 10 juin 2024 Arrêté n°06-06-2024-020A : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Grand Chemin « Lotissement Ohana » Lire la suite »
Arrêté n°05-06-2024-020A : Fermeture temporaire du Chemin du Collège 10 juin 2024 Arrêté n°05-06-2024-020A : Fermeture temporaire du Chemin du Collège Lire la suite »
Arrêté n°29-05-2024-017A : Réglementant la circulation et le stationnement dans l’Impasse du Clos de l’Aunis 10 juin 2024 Arrêté n°29-05-2024-017A : Réglementant la circulation et le stationnement dans l’Impasse du Clos de l’Aunis Lire la suite »
Arrêté n°24-05-2024-015A : Réglementant l’utilisation du City Stade 10 juin 2024 Arrêté n°24-05-2024-015A : Réglementant l’utilisation du City Stade Lire la suite »
Arrêté n°24-05-2024-016A : Fermeture partielle de la rue du Moulin 10 juin 2024 Arrêté n°24-05-2024-016A : Fermeture partielle de la rue du Moulin Lire la suite »
Avis d’ouverture d’une participation du public par voie électronique 10 juin 2024 Avis d’ouverture d’une participation du public par voie électronique Lire la suite »
Projet d’arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication 10 juin 2024 Projet d’arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication Lire la suite »
Procès Verbal du Conseil Municipal du 08.04.2024 31 mai 2024 Procès Verbal du Conseil Municipal du 08.04.2024 Lire la suite »
Convocation du Conseil d’Administration du CCAS 28 mai 2024 Convocation du Conseil d’Administration du CCAS Lire la suite »
Arrêté du 13 mai 2024 : Ouverture de l’enquête publique 28 mai 2024 Arrêté du 13 mai 2024 : Ouverture de l’enquête publique Lire la suite »
Attestation comptable rendements 2023 22 mai 2024 Attestation comptable rendements 2023 Lire la suite »
Formulaire de demande d’indemnisation CERFA 53002*1 22 mai 2024 Formulaire de demande d’indemnisation CERFA 53002*1 Lire la suite »
Arrêté préfectoral de dépôt des demandes ISN 2023 22 mai 2024 Arrêté préfectoral de dépôt des demandes ISN 2023 Lire la suite »
Arrêté de reconnaissance au titre de l’ISN CODAR du 24 avril 2024 22 mai 2024 Arrêté de reconnaissance au titre de l’ISN CODAR du 24 avril 2024 Lire la suite »
Convocation Conseil Municipal 21 05 2024 7 mai 2024 Convocation Conseil Municipal 21 05 2024 Lire la suite »
